Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOSITE DU PAYS DE THAU
BRIÈRE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3087646
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOSITE DU PAYS DE THAU de BRIÈRE PHILIPPE

Présentation de la marque ECOSITE DU PAYS DE THAU

Déposée le 27 février 2001 par BRIÈRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSITE DU PAYS DE THAU »

Le déposant est BRIÈRE PHILIPPE, domicilié(e) PARC SCIENTIFIQUE ET ENVIRONNEMENTAL, BP 118, 34140 MÈZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSITE SAEML - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ECOSITE DU PAYS DE THAU est expirée depuis le 27 février 2011.

BRIÈRE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSITES , ECOSITE


BRIÈRE PHILIPPE - PARC SCIENTIFIQUE ET ENVIRONNEMENTAL, BP 118, 34140 MÈZE - France


ECOSITE SAEML - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 27 juin 2003 - Erratum n°373134 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364643 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371756 - Publication au BOPI 2003-06-02

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires - Location d'espaces ou de matériels publicitaires - Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire - Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - Services pour la mise à disposition de moyens fonciers, immobiliers, techniques, administratifs, logistiques : Location de bureaux, location de matériel bureautique, services de secrétariat, de comptabilité, de logistique destinés aux entreprises - Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques ; service de gestion de bases de données - Sondage d'opinion - Information statistique - Exploitation de stations d'assainissement - Exploitation d'unités de tri, de traitement et de valorisation des déchets - Publication de livres, journaux, livres, périodiques, prospectus, ouvrages pédagogiques, programmes éducatifs - Production de films et de vidéos - Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, salons - Organisation et conduite de formations - Organisation d'expositions - Organisation de conférences, de visites virtuelles - Service d'éducation et de formation dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Recherche scientifique et industrielle - Recherche et développement de procédés scientifiques, techniques sur l'assainissement, le traitement de l'eau, le recyclage - Recherche et développement de nouveaux produits biologiques - Analyses et tests de laboratoire - Services d'agriculture - Conseil, à savoir : Protection de l'environnement, gestion des déchets, techniques d'assainissement, ménagement du territoire, aménagement de zones industrielles environnementales - Etudes, expertise, ingénierie, en matière de : Protection de l'environnement, gestion des déchets, techniques d'assainissement, aménagement du territoire, aménagement de zones industrielles environnementales - Exploitation de services publics, mis en place par une municipalité ou une collectivité à caractère industriel ou commercial dans les domaines de l'environnement ; de l'eau ; de l'assainissement ; de la collecte, du tri, du traitement et du recyclage des déchets et dans les domaines de l'aménagement du territoire - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Collecte et diffusion d'informations relatives à la protection de l'environnement, à la gestion des eaux usées, à la gestion des déchets au niveau des communes, au développement durable des territoires - Transfert de savoir-faire dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Constitution de fichiers d'informations scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Développement de programmes informatiques - Gestion et développement de logiciels environnementaux - Gestion et développement de logiciels spécifiques à l'aménagement du territoire - Gestion et développement de logiciels de cartographie - Gestion et développement de logiciels de gestion des espaces verts, de modélisation des paysages, de croissance des végétaux - Gestion et développement de logiciels d'aménagement de zones industrielles - Etablissement de plans et de données dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Location de temps d'accès à un serveur de bases de données - Conseils techniques et d'ingénierie en ligne dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Gestion de lieux d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.